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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN HANNIET
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CIEL D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL D'AZUR
ALAIN HANNIET (SARL)

Numéro de dépôt :
93498031
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque CIEL D'AZUR

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN HANNIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN HANNIET domicilié(e) 24 26 avenue Le Verrier, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 401 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN HANNIET - France.

La marque CIEL D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL D'AZUR est expirée depuis le 21 décembre 2003.

ALAIN HANNIET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE , ETOILE DE NEIGE , AZAR , LES DOUX MATINS , WALK WORLD , MONT GLACIER , GUIDE DE HAUTE-MONTAGNE 98


ALAIN HANNIET (SARL) - 24 26 avenue Le Verrier, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 351401666


ALAIN HANNIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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